François Decourt

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De: Decourt (François)
Objet:
directeur adjoint de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032644359(source JORF)
nomination
07 Juin 201607/06/2016
De: Decourt (François, Marcel)
ingénieur en chef de l'armement ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026151963(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: François Decourt
Ingénieur en chef de l'armement
directeur du service central ingénierie
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026052481(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201223/06/2012
De: François Decourt
Ingénieur en chef
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les contrats de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021368626(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 200902/12/2009
De: François Decourt
Ingénieur en chef
sous-directeur production
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du centre, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite de cinquante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021259411(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Decourt (François, Marcel)
ingénieur en chef de l'armement ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Decourt (François, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2003-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Decourt (François, Marcel)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Reliquat du tableau 2002
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Decourt (François, Marcel)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Decourt (François, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
date_debut="1998-04-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000189545(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Decourt (François, Marcel)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Decourt (François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000527742(source JORF)
admission
29 Février 199229/02/1992
De: Decourt (François, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Ecole Polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1990-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000718309(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991

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